outils juridiques

Site "Outils de l’aménagement"

Le site « Outils de l’aménagement » s’adresse en priorité à des élus locaux, des techniciens de collectivités locales et aux autres acteurs de l’aménagement, auxquels il apporte des informations sur les outils et les méthodes principalement dans les champs du foncier, de l’urbanisme opérationnel et réglementaire, de l’environnement et de l’habitat. Il constitue une base de données techniques de plus de 250 outils accessibles selon 7 thématiques principales et près de 35 problématiques opérationnelles, pour ainsi répondre aux principaux questionnements des acteurs du territoire.

Le grid thermique et électrique du PEM Toulouse Matabiau : un projet de boucle énergétique locale

Dans le cadre de son  groupe de travail sur les nouveaux outils juridiques pour des projets urbains innovants, l’Institut pour la Ville Durable (IVD), avec l’appui du cabinet  LexCity, a réalisé deux rapports : l’un sur les outils juridiques de la commande publique et un autre sur les outils de droit privé. Ces rapports ont été illustrés et approfondis par des cas d’étude,  proposés par les membres de l’IVD, à partir de  3 thématiques : économie circulaire, mutualisation des usages et des services et boucle locale énergétique.
L’institut de recherche et développement Efficacity, membre de l’IVD,  a ainsi contribué...
Cycle terre : un projet d’économie circulaire à l’échelle urbaine

Dans le cadre de son  groupe de travail sur les nouveaux outils juridiques pour des projets urbains innovants, l’Institut pour la Ville Durable (IVD), avec l’appui du cabinet  LexCity, a réalisé deux rapports : l’un sur les outils juridiques de la commande publique et un autre sur les outils de droit privé. Ces rapports ont été illustrés et approfondis par des cas d’étude,  proposés par les membres de l’IVD, à partir de  3 thématiques : économie circulaire, mutualisation des usages et des services et boucle énergétique locale.
La Ville de Sevran a ainsi contribué à enrichir cette  étude en proposant le cas de la...
Des expériences de parkings mutualisés avec Zenpark

Dans le cadre de son  groupe de travail sur les outils juridiques pour des projets urbains innovants, l’Institut pour la Ville Durable (IVD), avec l’appui du cabinet  LexCity, a réalisé deux rapports : l’un sur les outils juridiques de la commande publique et un autre sur les outils de droit privé. Ces rapports ont été illustrés et approfondis par des cas d’étude,  proposés par les membres de l’IVD, à partir de  3 thématiques : économie circulaire, mutualisation des usages et des services et boucle énergétique locale.
L’opérateur immobilier ICADE a ainsi contribué à enrichir ces travaux en proposant d’étudier le...
La résidence les Souffleurs de Gironde Habitat : première opération d’autoconsommation électrique collective en France

Dans le cadre de son  groupe de travail sur les nouveaux outils juridiques pour des projets urbains innovants, l’Institut pour la Ville Durable (IVD), avec l’appui du cabinet  LexCity, a réalisé deux rapports : l’un sur les outils juridiques de la commande publique et un autre sur les outils de droit privé. Ces rapports ont été illustrés et approfondis par des cas d’étude,  proposés par les membres de l’IVD, à partir de  3 thématiques : économie circulaire, mutualisation des usages et des services et boucle énergétique locale.
L’Union Sociale pour l’Habitat (USH), l’organisme qui représente les organismes HLM a...